J.O. 121 du 26 mai 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatifs à l'homologation et à l'annulation de normes

NOR : INDI0510023V


En application du décret n 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision n 2005-18 du 20 avril 2005, a prononcé :

A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 20 mai 2005, des cinquante-neuf normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF EN 12983-1/A1. - Articles culinaires. - Articles culinaires à usage domestique pour cuisinières et plaques de cuisson. - Partie 1 : prescriptions générales (indice de classement : D21-301-1/A1).


CONSTRUCTION


NF EN 12015. - Compatibilité électromagnétique. - Norme famille de produits pour ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants. - Emission (indice de classement : P82-701).

NF EN 12016. - Compatibilité électromagnétique. - Norme famille de produits pour ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants. - Immunité (indice de classement : P82-702).

NF EN 13859-2. - Feuilles souples d'étanchéité. - Définitions et caractéristiques des écrans souples. - Partie 2 : écrans souples pour murs extérieurs (indice de classement : P84-139).

NF EN 1365-5. - Essais de résistance au feu des éléments porteurs. - Partie 5 : balcons et passerelles (indice de classement : P92-120-5).

NF EN 14366. - Mesure en laboratoire du bruit émis par les installations d'évacuation des eaux usées (indice de classement : S31-907).


SANTÉ


NF EN 13795-2. - Champs chirurgicaux, casaques et tenues de bloc, utilisés comme dispositifs médicaux, pour les patients, le personnel médical et les équipements. - Partie 2 : méthodes d'essais (indice de classement : S97-165-2).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


NF EN 3841-100. - Série aérospatiale. - Disjoncteurs. - Méthodes d'essais. - Partie 100 : généralités (indice de classement : L58-405-100).

NF EN 3841-201. - Série aérospatiale. - Disjoncteurs. - Méthodes d'essais. - Partie 201 : contrôle d'aspect (indice de classement : L58-405-201).

NF EN 3841-202. - Série aérospatiale. - Disjoncteurs. - Méthodes d'essais. - Partie 202 : dimensions et masses (indice de classement : L58-405-202).

NF EN 3841-301. - Série aérospatiale. - Disjoncteurs. - Méthodes d'essais. - Partie 301 : chute de tension (indice de classement : L58-405-301).

NF EN 3841-302. - Série aérospatiale. - Disjoncteurs. - Méthodes d'essais. - Partie 302 : résistance d'isolement (indice de classement : L58-405-302).

NF EN 3841-303. - Série aérospatiale. - Disjoncteurs. - Méthodes d'essais. - Partie 303 : rigidité diélectrique (indice de classement : L58-405-303).

NF EN 3841-304. - Série aérospatiale. - Disjoncteurs. - Méthodes d'essais. - Partie 304 : limites de déclenchement (indice de classement : L58-405-304).

NF EN 3841-305. - Série aérospatiale. - Disjoncteurs. - Méthodes d'essais. - Partie 305 : tenue en court-circuit (indice de classement : L58-405-305).

NF EN 3841-306. - Série aérospatiale. - Disjoncteurs. - Méthodes d'essais. - Partie 306 : durée de vie (indice de classement : L58-405-306).

NF EN 3841-307. - Série aérospatiale. - Disjoncteurs. - Méthodes d'essais. - Partie 307 : comportement avec mécanisme bloqué (indice de classement : L58-405-307).

NF EN 3841-308. - Série aérospatiale. - Disjoncteurs. - Méthodes d'essais. - Partie 308 : foudre (indice de classement : L58-405-308).

NF EN 3841-401. - Série aérospatiale. - Disjoncteurs. - Méthodes d'essais. - Partie 401 : sable et poussières (indice de classement : L58-405-401).

NF EN 3841-403. - Série aérospatiale. - Disjoncteurs. - Méthodes d'essais. - Partie 403 : humidité (indice de classement : L58-405-403).

NF EN 3841-406. - Série aérospatiale. - Disjoncteurs. - Méthodes d'essais. - Partie 406 : ininflammabilité (indice de classement : L58-405-406).

NF EN 3841-501. - Série aérospatiale. - Disjoncteurs. -Méthodes d'essais. - Partie 501 : course du bouton de commande (indice de classement : L58-405-501).

NF EN 3841-502. - Série aérospatiale. - Disjoncteurs. - Méthodes d'essais. - Partie 502 : efforts de manoeuvre (indice de classement : L58-405-502).

NF EN 3841-503. - Série aérospatiale. - Disjoncteurs. - Méthodes d'essais. - Partie 503 : résistance des éléments de commande (indice de classement : L58-405-503).

NF EN 3841-509. - Série aérospatiale. - Disjoncteurs. - Méthodes d'essais. - Partie 509 : forces d'insertion et d'extraction des connexions enfichables (indice de classement : L58-405-509).

NF EN 14595. - Citernes destinées au transport de matières dangereuses. - Equipements de service pour citernes. - Event de pression et de dépression (indice de classement : M88-136).

NF EN 14596. - Citernes destinées au transport de matières dangereuses. - Equipements de service pour citernes. - Clapet de surpression accidentelle (indice de classement : M88-137).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF EN ISO 4797. - Verrerie de laboratoire. - Fioles coniques et ballons à col muni d'un assemblage conique rodé (indice de classement : B 35-797).

NF EN 13372. - Surveillance et diagnostic des machines. - Vocabulaire (indice de classement : E90-372).

NF EN 14404. - Equipements de protection individuelle. - Protection des genoux pour le travail à genoux (indice de classement : S74-562).

NF EN 13525. - Machines forestières. - Déchiqueteuses. - Sécurité (indice de classement : U34-300).

NF EN 14255-1. - Mesurage et évaluation de l'exposition des personnes aux rayonnements optiques incohérents. - Partie 1 : rayonnements ultraviolets émis par des sources artificielles sur les lieux de travail (indice de classement : X90-008-1).


MANAGEMENT ET SERVICES


NF ISO 3864-2. - Symboles graphiques. - Couleurs et signaux de sécurité. - Partie 2 : principes de conception de l'étiquetage de sécurité des produits (indice de classement : X08-020).


SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION

ET SERVICES


NF EN 14035-20. - Artifices de divertissement. - Partie 20 : pétards sauteurs. - Spécifications et méthodes d'essai (indice de classement: S57-035-20).

NF ISO 17514. - Instruments de mesure du temps. - Dépôts photoluminescents. - Méthodes d'essai et exigences (indice de classement : S86-304).


EAU : MILIEUX ET USAGES


NF EN 13443-2. - Appareil de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments. - Filtres mécaniques. - Partie 2 : particules de dimension comprise entre 1 µm et 80 µm. - Exigences de performances, de sécurité et d'essais (indice de classement : P41-600-2).

NF EN 883. - Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Polyhydroxychlorure d'aluminium et polyhydroxychlorosulfate d'aluminium (indice de classement : T49-105).

NF EN 885. - Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destiné à la consommation humaine. - Polyhydroxychlorosilicate d'aluminium (indice de classement : T94-107).

NF EN 886. - Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destiné à la consommation humaine. - Polyhydroxysulfatesilicate d'aluminium (indice de classement : T94-108).

NF EN 887. - Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Sulfate d'aluminium et de fer (III) (indice de classement : T94-109).

NF EN 935. - Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Chlorure et hydroxychlorure d'aluminium et de fer (III) (monomères) (indice de classement : T94-110).

NF EN 888. - Produits utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Chlorure de fer (III) (indice de classement : T94-150).

NF EN 889. - Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Sulfate de fer (II) (indice de classement : T94-151).

NF EN 890. - Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Sulfate de fer (III) liquide (indice de classement : T94-152).

NF EN 891. - Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Chlorosulfate de fer (III) (indice de classement : T94-153).


ENVIRONNEMENT


NF EN ISO 8692. - Qualité de l'eau. - Essai d'inhibition de la croissance des algues d'eau douce avec des algues vertes unicellulaires (indice de classement : T90-304).

NF ISO 10390. - Qualité du sol. - Détermination du pH (indice de classement : X31-117).


INFORMATION ET COMMUNICATION


NF EN 13757-2. - Système de communication et de télérelevé de compteurs. - Partie 2 : couches physiques et couche de liaison (indice de classement : E17-901-2).

NF EN 13757-3. - Systèmes de communication et de télérelevé de compteurs. - Partie 3 : couches d'application spéciale (indice de classement : E17-901-3).


ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


NF EN ISO 11960. - Industries du pétrole et du gaz naturel. - Tubes d'acier utilisés comme cuvelage ou tubes de production dans les puits (indice de classement : M87-207).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF EN 14532-1. - Produits consommables pour le soudage. - Méthodes d'essai et exigences de qualité. - Partie 1 : méthodes primaires et évaluation de la conformité des produits consommables pour l'acier, le nickel et les alliages de nickel (indice de classement : A81-057-1).

NF EN 14532-3. - Produits consommables pour le soudage. - Méthodes d'essai et exigences de qualité. - Partie 3 : évaluation de la conformité des fils électrodes, fils et baguettes pour le soudage des alliages d'aluminium (indice de classement : A81-057-3).

NF EN ISO 2063. - Projection thermique. - Revêtements métalliques et inorganiques. - Zinc, aluminium et alliages de ces métaux (indice de classement : A91-201).

NF EN ISO 15065. - Fraisures pour vis à tête fraisée ave une configuration de la tête conforme à l'ISO 7721 (indice de classement : E25-012).

NF EN 1759-1. - Brides et leurs assemblages. - Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées Class. - Partie 1 : brides en acier NPS 1/2 à 24 (indice de classement : E29-201-1).

NF EN 14513. - Bouteilles à gaz. - Bouteilles à gaz transportables. - Dispositifs limiteurs de pression à disque de rupture (à l'exclusion des bouteilles pour acétylène) (indice de classement : E29-696).

NF EN 14125. - Tuyauteries enterrées thermoplastiques et en métaux flexibles pour stations-service (indice de classement : E86-605).

NF EN ISO 11252. - Lasers et équipements associés aux lasers. - Source laser. - Exigences minimales pour la documentation (indice de classement : S10-100).

NF EN ISO 1514. - Peintures et vernis. - Panneaux normalisés pour essais (indice de classement : T30-101).

B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 20 mai 2005, des quinze normes françaises suivantes :


EAU : MILIEUX ET USAGES


NF EN 883 (juin 1997). - Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Polyhydroxychlorure d'aluminium et polyhydroxychlorosulfate d'aluminium (homologuée le 5 mai 1997) (indice de classement : T94-105).

NF EN 885 (novembre 2002). - Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Polyhydroxychlorosilicate d'aluminium (homologuée le 5 octobre 2002) (indice de classement : T94-107).

NF EN 886 (novembre 2002). - Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Polyhydroxysulfatesilicate d'aluminium (homologuée le 20 octobre 2002) (indice de classement : T94-108).

NF EN 887 (novembre 2002). - Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destiné à la consommation humaine. - Sulfate d'aluminium et de fer (III) (homologuée le 5 octobre 2002) (indice de classement : T94-109).

NF EN 935 (décembre 2001). - Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Chlorure et hydroxychlorure d'aluminium et de fer (III) (monomètres) (homologuée le 20 novembre 2001) (indice de classement : T94-110).

NF EN 888 (décembre 1998). - Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Chlorure de fer (III) (homologuée le 20 novembre 1998) (indice de classement : T94-150).

NF EN 889 (décembre 1998). - Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Sulfate de fer (II) (homologuée le 20 novembre 1998) (indice de classement : T94-151).

NF EN 890 (décembre 1998). - Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Sulfate de fer (III) (homologuée le 20 novembre 1998) (indice de classement : T94-152).

NF EN 891 (décembre 1998). - Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Chlorosulfate de fer (III) (homologuée le 20 novembre 1998) (indice de classement : T94-153).


ENVIRONNEMENT


NF EN 28692 (mai 1993). - Qualité de l'eau. - Essai d'inhibition de la croissance des algues d'eau douce avec {Scenedesmus} subspicatus et Selenastrum capricornutum (homologuée le 20 avril 1993) (indice de classement : T90-304).

NF ISO 10390 (novembre 1994). - Qualité du sol. - Détermination du pH (homologuée le 5 octobre 1994) (indice de classement : X31-117).


ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


NF EN ISO 11960 (mai 2002). - Industries du pétrole et du gaz naturel. - Tubes d'acier utilisés comme cuvelage ou tubes de production dans les puits (homologuée le 20 avril 2002) (indice de classement : M87-207).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF EN 22063 (janvier 1994). - Revêtements métalliques et inorganiques. - Projection thermique. - Zinc, aluminium et alliages de ces métaux (homologuée le 5 décembre 1993) (indice de classement : A91-201).

NF EN 31252 (septembre 1994). - Lasers et équipements associés aux lasers. - Source laser. - Exigences minimales pour la documentation (homologuée le 5 août 1994) (indice de classement : S10-100).

NF EN ISO 1514 (novembre 1997). - Peintures et vernis. - Panneaux normalisés pour essais (homologuée le 5 octobre 1997) (indice de classement : T30-101).